Mentions légales
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Éditeur du site
Nom de la société : VANOVAPE
Forme juridique : EI
Capital social : [Montant] €
Siège social : 17 résidence Blanc Mont 62340, GUÎNES
Numéro SIREN/SIRET : 105120448
RCS : Boulogne-sur-Mer
Numéro de TVA intracommunautaire :
Téléphone : 06.20.59.68.75
E-mail : vanovape62@gmail.com
Activité réglementée
Le site commercialise des cigarettes électroniques, e-liquides et accessoires destinés exclusivement à un public majeur.
Conformément à la réglementation en vigueur, la vente de produits de vapotage est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En accédant au site et en passant commande, l’utilisateur déclare être âgé d’au moins 18 ans.
Les produits contenant de la nicotine peuvent créer une forte dépendance. Ils sont destinés aux fumeurs adultes et ne sont pas recommandés aux non-fumeurs, aux femmes enceintes ou allaitantes, ainsi qu’aux personnes présentant certaines contre-indications médicales.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, marques, vidéos, graphismes, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
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Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données personnelles.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
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VANOVAPE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et produits proposés sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur : [Nom du médiateur]
Adresse : [Adresse]
Site internet : [URL]
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Éditeur du site
Nom de la société : [Nom de la société]
Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]
Capital social : [Montant] €
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIREN/SIRET : [Numéro]
RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]
Téléphone : [Numéro]
E-mail : [Adresse e-mail]
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
Hébergement
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Site internet : [URL]
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Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes françaises.
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